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 labellisation et taxe foncière.

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jeronimo
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MessageSujet: labellisation et taxe foncière.   labellisation et taxe foncière. EmptyMar 5 Oct 2010 - 22:17

Bonjour,

Je viens d'apprendre que je peux bénéficier de l'exonération de taxe foncière durant 5ans si j'ai le label BBC.
Du coup je vais sans doute me lancer dans la procédure.
J'espère que cela ne sera pas trop fastidieux.....
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mistoukwak
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mistoukwak

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MessageSujet: Re: labellisation et taxe foncière.   labellisation et taxe foncière. EmptyMer 6 Oct 2010 - 9:00

Bon courage...
Je pense que c'est le test d'étanchéité à l'air qui te sera le plus difficile à passer.
Avec le retrait du mortier, les petits défauts un peu partout (menuiseries, passage d'étage, etc...), je pense que c'est un sacré challenge.
Quand tu vois que les MOB utilisent du film d'étanchéité à l'air absolument sur toute les parois, avec recouvrement, scotchage, soigné, grosse attention autour des menuiseries, etc... et que souvent cela ne suffit pas !
J'ai un peu l'impression qu'une maison paille, même avec un enduit assez bien réalisé reste un peu une passoire...
Mais ce n'est qu'un felling...
Renseignes-toi auprès des compaillons et du groupe qui s'occupe d'établir les règles pros. Ils doivent avoir des infos sur les pré-requis à mettre en oeuvre pour labelliser les maisons paille.
Tiens nous au courant.
++
Mistou
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Tijules
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Tijules

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MessageSujet: Re: labellisation et taxe foncière.   labellisation et taxe foncière. EmptyMer 6 Oct 2010 - 10:57

tu pourras trouver les infos sur cette page:
http://www.compaillons.eu/les-grands-travaux-du-rfcp/label-bbc

A++

Julien

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Le site de notre maison GREB "Fermacell terminé au RDC"
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jeronimo
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MessageSujet: Re: labellisation et taxe foncière.   labellisation et taxe foncière. EmptyVen 14 Déc 2012 - 11:10

Savez vous si un DPE fait apparaitre la mention suivante :

"Le Label PERFORMANCE certifie les performances énergétiques et thermique du bâtiment cité en référence ,conformément au référentiel PRO 1248-6*"

Pour bénéficier de l'exo de taxe fonciere durant 5 ans, je dois fournir un doc label promotelec ou tout autre document faisant apparaitre cette mention

Merci.
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Chips
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MessageSujet: Re: labellisation et taxe foncière.   labellisation et taxe foncière. EmptyVen 14 Déc 2012 - 18:00

Salut,

je comprends pas trop....pour avoir ça il faut que tu passes les tests défins par un des labels PROMOTELEC....

Si les tests sont positifs aucune raison que tu n'aies pas cette "mention"
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kito
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kito

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MessageSujet: Re: labellisation et taxe foncière.   labellisation et taxe foncière. EmptyLun 17 Déc 2012 - 9:46

hello;
pour prétendre au label , ne faut il pas au préalable avoir fait une étude thermique?
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jeronimo
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MessageSujet: Re: labellisation et taxe foncière.   labellisation et taxe foncière. EmptyLun 17 Déc 2012 - 11:17

Bonjour,

Je ne veux pas le label. Simplement justifier auprès des impôts des performances du bâtiment en vue d'une exonération de taxe foncière durant 5ans.

Manifestement un DPE ne sera pas suffisant.
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totouf
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MessageSujet: Re: labellisation et taxe foncière.   labellisation et taxe foncière. EmptyMar 18 Déc 2012 - 13:59

Salut,

C'est le label qui permet de justifier la perf. Pas de label = pas de preuves des perfs du bâtiment donc pas d'exo...

Un DPE ça ne vaut rien labellisation et taxe foncière. 553819
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