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 étude de sol

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sergueï



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Localisation : aveyron
Projet : maison GREB
Age : 48
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MessageSujet: étude de sol   04.05.12 16:17

bonjour,

est on obligé de fournir une étude de sol avec le permis de construire, si l'on veut faire une phytoépuration avec roseaux?
J'ai cru comprendre que les seuls decisionnaires étaient le proprio et la mairie, et que le SPANC, qui est consultatif et semble obligatoire ne l'est pas !
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winzo
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Localisation : Picardie
Projet : GREB R+1 HE
Date d'inscription : 27/03/2012

MessageSujet: Re: étude de sol   06.05.12 20:46

Bonjour,

j'ai cru comprendre que oui d'après l'adjoint au maire responsable de l'urbanisme.
C'est le spanc, d'après l'étude du sol, qui t'indique le type d'assainissement individuel que tu peux utiliser.

Aussi d'après "La maison écologique" N°62, page 36:
"L'avis du spanc sur le projet d'ANC [assainissement non collectif] constitue une des pièces à fournir dans le dossier de demande de permis".

++,
Winzo
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fix
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Date d'inscription : 19/01/2009

MessageSujet: Re: étude de sol   07.05.12 12:06

Salut,

C'est un peu plus compliqué que ça .... et variable selon les territoires.
Le maire qui a la responsabilité "Police de l'eau", délègue souvent sa compétence assainissement non collectif (ANC), à un syndicat mixte, une intercommunalité, ou une structure privée, etc ...
Dans la très grande majorité des cas, il reste effectivement le décisionnaire final, mais dans les faits, s'il a délégué sa compétence ce n'est pas pour s'amuser à mettre en jeu sa responsabilité en signant une décision contraire à l'avis ...
On voit de nombreux maires qui disent OK par oral dans un 1er temps ... mais qui ne peuvent au final pas finaliser l'accord par écrit. Certains départements exercent même des pressions auprès des maires pour qu'ils suivent à la lettre la réglementation.
Certains maires peuvent garder la compétence SPANC, mais c'est plutôt rare.

Ensuite la mission du SPANC n'est pas de préconiser la filière, mais de valider le choix et la conception de la filière qui ont été réalisés le plus souvent par un Bureau d'Etudes. Certains SPANCs dépassent cette mission en faisant de la conception et des études de sols. Mais dans ce cas, le SPANC devient juge et partie.
La mission du SPANC est aussi de conseiller les usagers (service public), de diagnostiquer l'existant, et de contrôler les chantiers.

L'étude de sol pour le permis de construire, n'est pas obligatoire à l'échelle nationale. Cette obligation existe à l'échelle départementale, donc c'est à voir selon les départements.
En revanche, l'obligation de l'avis SPANC est une obligation nationale.

Concrètement, si l'on est dans un cas, ou l'on souhaite une filière "dérogatoire" et que l'on ne parvient pas à obtenir un accord pour le Permis de construire, alors on fait une demande pour une filière réglementaire pour ne pas bloquer le dossier. Il y a alors plusieurs manières d'envisager la suite ...

Enfin, il existe aujourd'hui des filières plantés de roseaux agréées (donc réglementaires) mais pour des capacités limitées à 05EH. Les capacités plus importantes viendront plus tard.

FX
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